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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE
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LE MOT DE PASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MOT DE PASSE
SPICERS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1490621
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
20/09/2018

Présentation de la marque LE MOT DE PASSE

Déposée le 20 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « LE MOT DE PASSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPICERS FRANCE domicilié(e) ZA Paris Nord 2, 47 allée des Impressionnistes,93420 VILLEPINTE (dossier no 2382173) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 380 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2382173) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOT DE PASSE est expirée depuis le 20 septembre 2018.

SPICERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RESEAU PLEIN CIEL , NEWS PAPER , POINT BURO , IL Y A TOUJOURS QUELQU'UN DERRIERE CALIPAGE , IDEALIS , RESEAU CALIPACE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , CALIPAGE DES PAPETIERS QUI S'ENGAGENT , RESEAU CALIPAGE DES PROFESSIONELS QUI S'ENGAGENT , CALI PAGE AGREE ENTREPRISE , 50 ANS RESEAU PLEIN CIEL


SPICERS FRANCE société par actions simplifiée - ZA Paris Nord 2, 47 allée des Impressionnistes,93420 VILLEPINTE (dossier no 2382173) - 93420 - France - SIREN 096380498


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2382173) - 75116 - France


Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256618 - Publication au BOPI 1998-06-22

Renouvellement sans limitation n°2122090 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 19 août 2008 n°2382173 - Publication au BOPI 2008-08-19

Inscription le 21 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°477720 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256619 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602085 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602084 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°602086 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographie papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.